DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DE LA NOUVELLE ASSOCIATION ARTS ET LUMIERES EN ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE BASSIN DE VIE DU PAYS DE THANN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES CONTRAT CULTURE DU SECTEUR D'ILLFURTH 2011 A 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N 1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR LA MISE EN RÉSEAU DES CATALOGUES DES BIBLIOTHEQUES DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin